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Éditeur du site

Trussfy — raison sociale, forme juridique, capital social, numéro SIREN, adresse du siège social : [À COMPLÉTER à l'immatriculation].

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER à l'immatriculation].

Contact : contact@trussfy.eu

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les fonctions serveur sont exécutées dans la région Europe (Paris).

La base de données et l'authentification sont fournies par Supabase, sur une instance située en Europe (Paris, eu-west-3).

Nature du service

Trussfy est un outil d'assistance technique destiné aux agences web. Il permet de consigner et de documenter les pratiques de transparence en matière d'intelligence artificielle sur les sites livrés à leurs clients, et d'en conserver une trace horodatée.

Il ne réalise aucune analyse automatique des sites de tiers, n'émet aucune certification et ne fournit aucune prestation de conseil juridique.

Propriété intellectuelle

La marque Trussfy, les textes, l'interface et les éléments graphiques du site sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Les textes de mention générés par l'outil sont fournis à l'utilisateur comme des modèles éditables : il en reste responsable et libre de les modifier.

Responsabilité

L'éditeur ne garantit ni l'exhaustivité ni l'adéquation des modèles fournis à une situation particulière. La responsabilité de la conformité réglementaire d'un site incombe à son éditeur.